Vous bénéficiez déjà des «économies fiscales» de la dispense partielle de versement de précompte professionnel (DPP) pour les chercheurs? Bonne nouvelle: MoneyOak ajoutera prochainement une nouvelle corde à son arc de dispositifs fiscaux avantageux. La dispense pour le travail de nuit et en équipe fera bientôt partie de notre arsenal de solutions…
Fort de son intégration au sein du groupe EPSA, MoneyOak poursuit son épopée au service des entreprises innovantes et élargit encore sa palette de services. Prochaine cible? La dispense de versement du précompte professionnel (DPP) pour le travail de nuit et en équipe, un dispositif qui permet d’alléger significativement vos charges, de dégager du cash et de booster votre compétitivité. On vous en dit plus…
Une carte «fiscale» supplémentaire
La Belgique n’est pas avare en «bonus» fiscaux pour les employeurs, mais encore faut-il les saisir et les exploiter au mieux. Ça tombe bien, cela correspond à la mission et à l’expertise de MoneyOak… Après la DPP pour la R&D et la déduction pour revenus d’innovation (DRI), le cabinet spécialiste du marché des aides à l’innovation s’attaque prochainement à la DPP pour le travail de nuit et en équipe. Entrée en vigueur en 2004, ce mécanisme fiscal vise à soutenir la compétitivité des entreprises dans des secteurs clés, via une dispense du précompte appliqué sur un pourcentage des rémunérations imposables (pour le travail de nuit et en équipe).
Des gains potentiellement élevés
Dans les faits, cette DPP s’applique aux salariés dont l’horaire de travail inclut des prestations entre 20 h et 6 h ou qui travaillent selon un système de rotation en au moins deux équipes. Cela concerne donc de nombreux secteurs, tels que les industries pharma ou alimentaire; la construction; la logistique et le transport; l’aéronautique; le secteur IT; etc. À l’origine, le taux préférentiel était de… 1%! Mais en 20 ans, la mesure a été sans cesse renforcée. Résultat: la dispense s’élève actuellement à 22,8% des rémunérations imposables, précompte inclus. Pour le secteur de la construction, ce taux atteint même 32,8%. Une aubaine fiscale non négligeable!
Des conditions et une application strictes
Pour bénéficier de la dispense, vous devez remplir une série de critères: exercer une activité avec un processus de production continu ou semi-continu; offrir une prime d’équipe d’au moins 2,05 euros par heure; etc. Sachez que la dispense s’applique uniquement aux heures effectivement prestées en équipe ou de nuit et qu’elle est calculée sur la rémunération totale, primes d’équipe incluses! Simple à comprendre, le dispositif exige une approche stratégique, une comptabilisation précise et une documentation rigoureuse, afin de pouvoir en profiter et maximiser vos gains.
Ne passez pas à côté de cette «nouvelle» opportunité et contactez-nous pour en savoir plus! On en parle?
