«Anticiper plutôt que subir», une leçon de protection de la propriété intellectuelle

Le Belge Winamp accuse les géants Nvidia et Suno d’utilisation illégale de ses œuvres musicales. Cette présumée violation des droits d’auteur met en lumière un enjeu majeur: sans surveillance active, votre propriété intellectuelle peut enrichir vos concurrents, à vos dépens. Quels dispositifs fiscaux pour protéger et valoriser vos créations?

Vous avez connu le climax de la bulle Internet de l’an 2000? Alors, vous vous souvenez du lecteur multimédia Winamp, lancé par une entreprise américaine en 1997. Incontournable, le logiciel à l’éclair orange a connu un lent déclin, avant d’être racheté, en 2014, par la société belge Llama Group (ex-Radionomy). Son ambition? Faire de Winamp un hub de contenu audio en ligne. Après une nouvelle version prometteuse en 2023, la plateforme est sur le devant de la scène pour une autre raison…

Les dangers de l’économie numérique

La société bruxelloise attaque Nvidia et Suno pour usage illégal de son catalogue. En effet, ces géants auraient exploité, sans autorisation ni rémunération, des milliers d’œuvres pour entrainer leurs modèles d’IA. Ce cas d’école illustre un risque important de l’économie digitale: vos créations peuvent «facilement» être aspirées, copiées, exploitées par autrui. Sans protection juridique solide ni surveillance active, vos brevets, logiciels, bases de données ou savoir-faire peuvent enrichir des tiers. La mésaventure présumée de Winamp soulève une question plus large: au-delà de la défense, pouvez-vous transformer votre propriété intellectuelle (PI) en levier de croissance? Loin d’être un sujet secondaire, la réponse est clairement… oui.

De la défense à l’attaque

Derrière les écueils évoqués, votre «capital innovation» est synonyme d’opportunités, trop souvent inexploitées. Bien protégée, la PI n’est pas qu’un acte de défense, elle peut aussi générer des revenus substantiels et ouvrir la porte à des avantages fiscaux considérables. Pour transformer votre PI en actifs rentables, cela exige une approche proactive, via l’identification systématique de vos créations «protégeables», le dépôt de brevet et les droits d’auteur, la surveillance active des violations potentielles ou encore la mise en œuvre des leviers fiscaux à votre disposition

Quand la fiscalité valorise la PI

En Belgique, la DRI est un mécanisme phare de la fiscalité d’innovation. Ce dispositif vous permet de bénéficier d’une déduction de 85% sur le revenu net attribuable aux droits intellectuels éligibles, notamment les brevets et les logiciels protégés par le droit d’auteur. Ces actifs innovants, correctement qualifiés et valorisés, peuvent ainsi générer des économies fiscales substantielles, que vous pouvez réinvestir en R&D. La boucle est bouclée!

Bonne nouvelle, MoneyOak vous accompagne dans la protection et la valorisation optimales de votre propriété intellectuelle, à travers notre expertise de la DRI. On en parle?

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